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Marques déposées par madame Sevenet-Lateyron Marie-France
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Château TOUMILON CHARLES BRANNENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château TOUMILON CHARLES BRANNENS
Mme Sevenet-Lateyron Marie-France

Numéro de dépôt :
3906987
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
Château TOUMILON CHARLES BRANNENS de Sevenet-Lateyron Marie-France

Présentation de la marque Château TOUMILON CHARLES BRANNENS

Déposée le 22 mars 2012 par madame Sevenet-Lateyron Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château TOUMILON CHARLES BRANNENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est madame Sevenet-Lateyron Marie-France domicilié(e) Château Cabanes - 33210 - ST PIERRE DE MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sevenet-Lateyron Marie-France domicilié(e) Château Cabanes - 33210 - ST PIERRE DE MONS - France.

La marque Château TOUMILON CHARLES BRANNENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château TOUMILON CHARLES BRANNENS est expirée depuis le 22 mars 2022.

Sevenet-Lateyron Marie-France a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES ARROCS CUVEE DU MARQUIS , CHATEAU TOUMILON


Mme Sevenet-Lateyron Marie-France - Château Cabanes - 33210 - ST PIERRE DE MONS - France


Mme Sevenet-Lateyron Marie-France - Château Cabanes - 33210 - ST PIERRE DE MONS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Graves ” provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Toumilon.